L’Armée suisse pour rétablir la Démocratie et l’État de Droit

Télécharchez le Communiqué public d’information . Plainte pénale du 11 janvier 2024 Plainte complémentaire du 2 février 2024 Plainte complémentaire 2Cinq retraités du Conseil Fédéral s’invitent dans la votation de la 13e rente AVS L’Armée suisse garante du respect de la Constitution fédérale Appendice 1 à la Plainte pénale Sommation Continue Reading

Appendice 10

Escrocs et Corrompus – bref CV ABECASSIS Cyril Avocat Genève ATTALI Jacques BARILLON Jacques Avocat Genève BERTOSSA Yves Procureur général de Genève BONNANT Marc Avocat à Genève qui a rédigé la plainte du 29 janvier 1996 en association avec Me Dominique WARLUZEL BRUPPACHER C. Mark Avocat Zürich CHAMARRE Patrick Homme Continue Reading

Mafia d’État en Suisse

Démocratie en otage et Détournement de l’État de Droit Imprimer en fichier pdf Élus par les membres corrompus des Chambres fédérales qui obéissent aux Lobbys économiques, les Membres du Gouvernement fédéral et les Magistrats judiciaires trahissent le Peuple souverain https://swisscorruption.info/implications . . Le Tribunal Fédéral Conseil Fédéral Partis politiques PDC/Le Continue Reading

Neutralité suisse

Translate this article   Fourni par Traduction La neutralité suisse Le traité de paix perpétuelle Déclaration des Puissances Traité de Paris Violation de la neutralité Plainte pénale c-Membres du Conseil fédéral et des Chambres fédéralesOpposition video-conférence ZELENSKY . Qu’est-ce que la neutralité ? Un Etat neutre ne favorise aucune idéologie, aucune croyance Continue Reading

Appendice 02

Translate this article   Fourni par Traduction Marc BONNANT et Dominique WARLUZEL – Les stratèges de la plainte du 29 janvier 1996. Tous deux ont été récompensés de la Légion d’honneur par le Président Jacques CHIRAC, pour les services rendus…

Introduction

Translate this article   Fourni par Traduction > Escroquerie des royalties sur les Brevets d’extinction et de blocage des puits de pétrole au KOWEIT Crime planifié par le Gouvernement français sous la Présidence de François MITTERRAND et blanchiment par les Gouvernements successifs. Complicité du Gouvernement et de la place financière suisses Continue Reading

Appendice 01

Translate this article   Fourni par Traduction Les Notaires, Avocats et Juges, auteurs et complices de l’escroquerie des royalties. Sous mandat de l’Etat, les notaires impliqués dans les détournements de fonds et le blanchiment dénoncés, engagent directement la responsabilité des Etats auxquels ils sont subordonnés. Ainsi, la FRANCE et la République Continue Reading

Royalties – Preuves

Translate this article   Fourni par Traduction Mémoire et Documents de preuves de l’escroquerieComplicité des Pouvoirs politique et judiciaire Un Etat dans lequel les membres du Pouvoir judiciaire corrompu agissent en toute impunité sur commande du Pouvoir politique lui aussi corrompu, est un « Etat de Non Droit ». 177 pièces Continue Reading