Appendice 08

. 01 Suite au 1er séquestre des comptes provenant du KOWEIT, au nom des associés de Joseph FERRAYÉ, BASANO, COLONNA et TILLIE, ainsi que des comptes des mandataires, REBOURS, HOBEICH et GEBRANE, l’ex agent des services secrets français Daniel LEVAVASSEUR, qui travaillait pour Joseph FERRAYÉ, a averti un par un, Continue Reading

Appendice 14

. Pierre BÉRÉGOVOY Un homme d’État intègre qui ne cadrait pas au sein du Gouvernement corrompu de François MITTERRAND . Alors que la France renoue avec l’ère mitterrandienne et idéalise un président aux  multiples facettes, la mémoire collective tend à effacer la dureté et l’affairisme de cette période qui se Continue Reading

Appendice 06

Sociétés SAFRA – UNIGESTION – HSBC Introduction Groupe bancaire Edmond SAFRA Republic National Bank of New York vendue à la HSBC Reprise de UNIGESTION de Bernard SABRIER . Edmond SAFRA était le fondateur de la Republic National Bank of New York (RNB) qui était située à la rue du Rhône Continue Reading

Appendice 12

L’État français met un contrat sur la Famille FERRAYÉ pour les assassiner Comme l’avait dit Me Gilbert COLLARD sur le plateau de TF1 dans l’émission « Sans aucun doute », on ne joue plus avec des rigolos, on joue avec de vrais tueurs, des hommes prêts à tout sous prétexte qu’un État Continue Reading

Élus politiques = Ennemis du Peuple / Plainte pénale à la CPI

. . . Il n’est plus possible de tolérer que les Membres du Gouvernement suisse et ceux du Parlement, mais aussi les Membres des Autorités judiciaires, contribuent à piller les Caisses publiques. Plus possible qu’ils violent l’État de Droit pour servir leurs intérêts personnels et ceux des « petits copains Continue Reading

L’Armée suisse pour rétablir la Démocratie et l’État de Droit

Télécharchez le Communiqué public d’information . Plainte pénale du 11 janvier 2024 Plainte complémentaire du 2 février 2024 Plainte complémentaire 2Cinq retraités du Conseil Fédéral s’invitent dans la votation de la 13e rente AVS L’Armée suisse garante du respect de la Constitution fédérale Appendice 1 à la Plainte pénale Sommation Continue Reading

Appendice 10

Escrocs et Corrompus – bref CV ABECASSIS Cyril Avocat Genève ATTALI Jacques BARILLON Jacques Avocat Genève BERTOSSA Yves Procureur général de Genève BONNANT Marc Avocat à Genève qui a rédigé la plainte du 29 janvier 1996 en association avec Me Dominique WARLUZEL BRUPPACHER C. Mark Avocat Zürich CHAMARRE Patrick Homme Continue Reading

Mafia d’État en Suisse

Démocratie en otage et Détournement de l’État de Droit Imprimer en fichier pdf Élus par les membres corrompus des Chambres fédérales qui obéissent aux Lobbys économiques, les Membres du Gouvernement fédéral et les Magistrats judiciaires trahissent le Peuple souverain https://swisscorruption.info/implications . . Le Tribunal Fédéral Conseil Fédéral Partis politiques PDC/Le Continue Reading

Neutralité suisse

Translate this article   Fourni par Traduction La neutralité suisse Le traité de paix perpétuelle Déclaration des Puissances Traité de Paris Violation de la neutralité Plainte pénale c-Membres du Conseil fédéral et des Chambres fédéralesOpposition video-conférence ZELENSKY . Qu’est-ce que la neutralité ? Un Etat neutre ne favorise aucune idéologie, aucune croyance Continue Reading

Appendice 02

Translate this article   Fourni par Traduction Marc BONNANT et Dominique WARLUZEL – Les stratèges de la plainte du 29 janvier 1996. Tous deux ont été récompensés de la Légion d’honneur par le Président Jacques CHIRAC, pour les services rendus… Avant la mise en ligne de cet avenant, il peut être Continue Reading

Introduction

Translate this article   Fourni par Traduction > Escroquerie des royalties sur les Brevets d’extinction et de blocage des puits de pétrole au KOWEIT Crime planifié par le Gouvernement français sous la Présidence de François MITTERRAND et blanchiment par les Gouvernements successifs. Complicité du Gouvernement et de la place financière suisses Continue Reading

Appendice 01

Translate this article   Fourni par Traduction Les Notaires, Avocats et Juges, auteurs et complices de l’escroquerie des royalties. Sous mandat de l’Etat, les notaires impliqués dans les détournements de fonds et le blanchiment dénoncés, engagent directement la responsabilité des Etats auxquels ils sont subordonnés. Ainsi, la FRANCE et la République Continue Reading

Royalties – Preuves

Translate this article   Fourni par Traduction Mémoire et Documents de preuves de l’escroquerieComplicité des Pouvoirs politique et judiciaire Un Etat dans lequel les membres du Pouvoir judiciaire corrompu agissent en toute impunité sur commande du Pouvoir politique lui aussi corrompu, est un « Etat de Non Droit ». 177 pièces Continue Reading

Institutions Politiques et Judiciaires

Les Institutions politiques corrompues Personnes physiques et morales corrompues Confederation-ch Immigration – Métissage des Peuples Royalties – Escroquerie de 3’700 milliards . . Mafia d’État . Mafia d’État – Plainte pénale . Élus politiques ennemis du PeuplePlainte pénale à la Cour Pénale Internationale (CPI) . Gouvernements corrompusPlainte complémentaire à la Continue Reading

Fribourg – Corruption

Translate this article   Fourni par Traduction Autorités politique Autorités judiciaires Ministère Public Fabien GASSER – Procureur général Autorités judiciaires complices de crime-organisé Crime Organisé et implication de laCPS (Conférence des Procureurs suisses) LA LIBERTÉ – Conseil Suisse de la Presse (CSP) Tribunal Cantonal – Dina BETI, Présidente Les Conseils de Continue Reading

Laurent KASPER-ANSERMET

Translate this article   Fourni par Traduction Laurent KASPERT-ANSERMET (voir dossier principal) a suivi tout le parcours de l’escroquerie des royalties, depuis son engagement au sein de la Banque Scandinave (Suisse) SA, rachetée par la Banque Edouard CONSTANT à Zürich. Au sein de la Magistrature genevoise sous la banière du Parti Continue Reading

Genève – Corruption

Autorités politique Autorités judiciaires Bernard BERTOSSA – Corruption de l’État de Droit Autorités judiciaires complices de crime-organisé CPS/SSK – Conférence des Procureurs suisses . Les Autorités politiques .L’Etat, ses Devoirs et ses Obligations L’État possède une triple signification : sociologique ; organisationnelle ; juridique. Sur le plan sociologique, l’État est Continue Reading

USA – Corruption

Translate this article   Fourni par Traduction Implication des Etats-Unis d’Amérique dans l’escroquerie et le blanchiment des royalties FERRAYÉ. Présidence George H.W. BUSH – 41e Président / 01.1989 – 01.1993. Lors de l’invasion du KOWEIT en 1991, les Etats Unis étaient sous la Présidence du Texan (Rép.) Georges H.W. BUSH. Richard Continue Reading

Pierre MOTTU Notaire à Genève – Les mensonges du Notaire et la complicité des Procureurs et autres juges…

Tiré (copier-coller) du Site Internet pierre-mottu.ch (A noter que depuis la publication de ce blog, le jugement n’est plus accessible sur le site pierre-mottu.ch)… Confronté à ses mensonges et manipulations, Pierre MOTTU a retiré le lien ! Les soi-disant « atteintes à l’honneur » de Pierre MOTTU Extrait du Jugement Complet du Continue Reading

Historique

Translate this article   Fourni par Traduction > KOWEIT 1991Opération « Tempête du Désert » Escroquerie des brevets d’extinction et de blocage des puits de pétrole .Un bref rappel du contexte de l’escroquerie des royalties sur les brevets FERRAYÉ est accessible sur le lien « Introduction ». 1. En 1985, soit Continue Reading

France

Introduction Des Présidents à la tête du Crime organisé Autorités judiciaires corrompues État dénaturé L’implication des Gouvernements successifs La famille SARKOZY Des Criminels à la Présidence Curriculum-vitae des principaux Ministres corrompus . Liberté – Egalité – Fraternité Un vocabulaire qui correspond bien aux discours politiques ou électoraux, mais qui a Continue Reading