Appendice 14

. Pierre BÉRÉGOVOY Un homme d’État intègre qui ne cadrait pas au sein du Gouvernement corrompu de François MITTERRAND . Alors que la France renoue avec l’ère mitterrandienne et idéalise un président aux  multiples facettes, la mémoire collective tend à effacer la dureté et l’affairisme de cette période qui se Continue Reading

Appendice 06

Sociétés SAFRA – UNIGESTION – HSBC Introduction Groupe bancaire Edmond SAFRA Republic National Bank of New York vendue à la HSBC Reprise de UNIGESTION de Bernard SABRIER . Edmond SAFRA était le fondateur de la Republic National Bank of New York (RNB) qui était située à la rue du Rhône Continue Reading

CPI – Cour Pénale Internationale / Plainte complémentaire

. . Ce complément à la plainte du 1er mars 2024 adressée à la Cour Pénale Internationale, dénonce les CRIMES de nos Gouvernements corrompus, contre les Populations. Des Gouvernements qui promettent allégeance à des Organisations secrètes non élues qui entretiennent le NAZISME et sont prêtes à sacrifier des Peuples, pour Continue Reading

Élus politiques = Ennemis du Peuple / Plainte pénale à la CPI

. . . Il n’est plus possible de tolérer que les Membres du Gouvernement suisse et ceux du Parlement, mais aussi les Membres des Autorités judiciaires, contribuent à piller les Caisses publiques. Plus possible qu’ils violent l’État de Droit pour servir leurs intérêts personnels et ceux des « petits copains Continue Reading

Paysans – La révolte pour survivre !

. Les Gouvernements d’Europe favorisent la corruption et la Suisse n’est pas en reste. En version pdf : https://swisscorruption.info/ch2/paysans.pdfCommuniqué d’information : https://swisscorruption.info/info/paysans.pdf Nos Agriculteurs travaillent comme des forcenés pour garantir notre approvisionnement, mais ils ne font que survivre ! Les injustices, le culte de la performance, la précarisation du travail, le Continue Reading

L’Armée suisse pour rétablir la Démocratie et l’État de Droit

Télécharchez le Communiqué public d’information . Plainte pénale du 11 janvier 2024 Plainte complémentaire du 2 février 2024 Plainte complémentaire 2Cinq retraités du Conseil Fédéral s’invitent dans la votation de la 13e rente AVS L’Armée suisse garante du respect de la Constitution fédérale Appendice 1 à la Plainte pénale Sommation Continue Reading

Fabien GASSER

Mafia d’État en Pays fribourgeois . . Introduction Définition d’une Organisation criminelle Demande d’expertise psychiatrique – « Les Salades GASSER » Crime Organisé et implication de laCPS (Conférence des Procureurs suisses) Analyse du Pourvoir judiciaire fribourgeois par Fabien GASSER . Introduction Le 29 juin 2016, le Procureur général Fabien GASSER signait un Continue Reading

Appendice 10

Escrocs et Corrompus – bref CV ABECASSIS Cyril Avocat Genève ATTALI Jacques BARILLON Jacques Avocat Genève BERTOSSA Yves Procureur général de Genève BONNANT Marc Avocat à Genève qui a rédigé la plainte du 29 janvier 1996 en association avec Me Dominique WARLUZEL BRUPPACHER C. Mark Avocat Zürich CHAMARRE Patrick Homme Continue Reading

Ministère Public de la Confédération (MPC)

. Introduction Définition d’une Organisation criminelle Conférence des Procureurs de Suisse – CPS/SSK Historique du Ministère Public de la Confédération 3’700 milliards volatilisés – Les initiateurs du complotBref historique de l’escroquerie des royalties – L’affaire de Genève Conclusion **** Fichier pdf de la Page MPC en français **** , Introduction Continue Reading

CREDIT SUISSE – UBS, etc.

MENU . Affaire CREDIT SUISSELe Peuple suisse et Actionnaires escroquésLes Autorités sont complices Posons-nous la question… Et si CREDIT SUISSE n’avait jamais été en danger, mais que tout le stratagème mis en place ne soit en définitive, qu’une vaste opération de blanchiment d’argent monté par les deux grandes banques, avec Continue Reading

Neutralité suisse

Translate this article   Fourni par Traduction La neutralité suisse Le traité de paix perpétuelle Déclaration des Puissances Traité de Paris Violation de la neutralité Plainte pénale c-Membres du Conseil fédéral et des Chambres fédéralesOpposition video-conférence ZELENSKY . Qu’est-ce que la neutralité ? Un Etat neutre ne favorise aucune idéologie, aucune croyance Continue Reading

Appendice 02

Translate this article   Fourni par Traduction Marc BONNANT et Dominique WARLUZEL – Les stratèges de la plainte du 29 janvier 1996. Tous deux ont été récompensés de la Légion d’honneur par le Président Jacques CHIRAC, pour les services rendus… Avant la mise en ligne de cet avenant, il peut être Continue Reading

Introduction

Translate this article   Fourni par Traduction > Escroquerie des royalties sur les Brevets d’extinction et de blocage des puits de pétrole au KOWEIT Crime planifié par le Gouvernement français sous la Présidence de François MITTERRAND et blanchiment par les Gouvernements successifs. Complicité du Gouvernement et de la place financière suisses Continue Reading

Appendice 01

Translate this article   Fourni par Traduction Les Notaires, Avocats et Juges, auteurs et complices de l’escroquerie des royalties. Sous mandat de l’Etat, les notaires impliqués dans les détournements de fonds et le blanchiment dénoncés, engagent directement la responsabilité des Etats auxquels ils sont subordonnés. Ainsi, la FRANCE et la République Continue Reading

Royalties – Preuves

Translate this article   Fourni par Traduction Mémoire et Documents de preuves de l’escroquerieComplicité des Pouvoirs politique et judiciaire Un Etat dans lequel les membres du Pouvoir judiciaire corrompu agissent en toute impunité sur commande du Pouvoir politique lui aussi corrompu, est un « Etat de Non Droit ». 177 pièces Continue Reading

UKRAINE

Translate this article   Fourni par Traduction Proloque Origine de la Neutralité suisse Traité de Paris Violation de la Neutralité Guerre d’Ukraine OTAN / MACRON Complicités nazies Opération de libération de l’Ukraine Boucliers humains Avertissement aux Autorités fédérales suisses Allocution du Président de la Confédération Sanctions russes Liste des Pays sanctionnés Continue Reading

UKRAINE

Translate this article   Fourni par Traduction Proloque Origine de la Neutralité suisse Traité de Paris Violation de la Neutralité Guerre d’Ukraine OTAN / MACRON Complicités nazies Opération de libération de l’Ukraine Boucliers humains Avertissement aux Autorités fédérales suisses Allocution du Président de la Confédération Sanctions russes Liste des Pays sanctionnés Continue Reading

Jean-Daniel MÉRINAT

Le fonctionnement d’une Institution judiciaire corrompue Dégénérescence des services de l’ÉtatLe Ministère Public de la Confédération (MPC) au sommet de la corruption . Procès du 24 novembre 2023 2024-05-06 TF Recours c- Arrêt TC Fribourg Laurent SCHNEUWLY 26.01.2024 Sommation – Retour à l’État de Droit 13.12.2023 Recours en appel sur Continue Reading

BURDET Michel

Mémoire de demande en révision du 13 mars 2002 Tribunal CantonalChambre des recoursRoute du Signal 81014 Lausanne contre Office des Poursuites et Faillites, Monsieur Gilbert Laurent1400 Yverdon-les-Bains Historique Fichier pdf du mémoire Facture en responsabilité Translate this article   Fourni par Traduction Les “juges” d’instructions Jacques ANTENEN et Nicolas CRUCHET avaient Continue Reading

Werner RATHGEB / Rennaz

Translate this article   Fourni par Traduction Historique et Points durecours Trib. Cantonal __ Recours TFpdf __ RecoursTribunal Fédéral __ Plainte_au_MPC Recours de Droit Public et Recours Constitutionnel au Tribunal Fédéral suisse Recours de Werner RATHGEB contre la décision du 2 décembre 2021 de la Cour de Droit Administratif et Public Continue Reading

Werner RATHGEB / Rennaz

Translate this article   Fourni par Traduction Werner RATHGEB a été spolié par son épouse – elle-même complice des Fonctionnaires, Magistrats et membres du Gouvernement vaudois – d’un patrimoine personnel de plus de CHF 8 millions. VAUD – L’Etat escroque un Citoyenpour ses intérêts propres… Preuve formelle que la séparation des Continue Reading

Daniel CONUS

Historique Juge spécial Stéphane RAEMY Appendices Dominique DE BUMAN – Conseiller National Complot Politico-Judiciaire Frédéric HAINARD Procédures 01.05.2024 Recours au TF – Refus de mainlevée d’opposition en faveur de Daniel CONU – Complicité d’escroquerie des Magistrats ! 30.04.2024 Détermination c-mainlevée Canton de Vaud Affaires TINGUELY avec copie au MPC pour Continue Reading