. L’État tire les ficelles du Crime organisé en Suisse . . Communiqué en fichier pdf : https://swisscorruption.info/info/trahison.pdf Gestion du Fonds AVS/AHV par State Street aux USA Le Gouvernement américain pourrait bloquer les avoirs AVS de 48.6 milliards 2e Pilier – L’escroquerie de 20 milliards au détriment des assurés . Continue Reading
Appendice 11
Juges et Procureurs . François MITTERRAND L’escroquerie des brevets et des royalties a eu lieu en 1991 et 1992 sous la Présidence de François MITTERRAND. Dominique STRAUSS-KAHN était Ministre de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle), où les brevets d’extinction et de blocage avaient été déposés. Jacques CHIRAC était Continue Reading
Appendice 16
. BEN LADEN (ou BUSH et la CIA) dans les attentats du 11 septembre 2001 . Utilisation du réseau bancaire du terrorisme par les commanditaires du complot pour que FERRAYÉ ne puisse plus retracer les comptes . Implication de : Autorités genevoisesPouvoir judiciaire genevoisGouvernement françaisGouvernement des USAGouvernement Koweitien Appendice 3 – Continue Reading
Dossier de l’escroquerie
> . Inventeur des systèmes d’extinction et de blocage des puits de pétrole en feu etVictime de l’escroquerie et du blanchiment de ses royalties pour plusieurs milliers de milliards de dollars Le fisc n’ayant pas encaissé les impôts sur ces revenus et sur le blanchiment qui a suivi et qui Continue Reading
Appendice 07
CLEARSTREAM – CEDEL Genève . 01 DEUTSCHE BOERSE GROUP est propriétaire de CLEARSTREAM dont le siège est situé au Luxembourg, paradis criminel de la haute finance, dont les activités illégales sont cautionnées par le Gouvernement. La Suisse côtoie de très près ce paradis criminel, puisque CLEARSTREAM est issue de la Continue Reading
MÉRINAT Jean-Daniel
Le fonctionnement d’une Institution judiciaire corrompue Dégénérescence des services de l’ÉtatLe Ministère Public de la Confédération (MPC) au sommet de la corruption . Procès du 24 novembre 2023 05.06.2024 TF Recours c-Arrêt TC Fribourg Michel FAVRE 06.05.2024 TF Recours c- Arrêt TC Fribourg Laurent SCHNEUWLY 26.01.2024 Sommation – Retour à Continue Reading
Fusion des Communes
.Communiqué public : https://swisscorruption.info/info/fusion.pdfArticle ci-dessous en version pdf : https://swisscorruption.info/info/fusion2.pdf . Pourquoi faut-il refuser la Fusion des Communes ? Tout ce que nos Politiciens corrompus cachent pour parvenir à leurs fins… Dans la Gruyère du 13 avril 2024, le Préfet Vincent BOSSON déclarait que le statuquo n’est pas réaliste. Il Continue Reading
Évaluations des « Magistrats »
Gerhard Ulrich, était le Président de l’initiative des citoyens APPEL AU PEUPLE. Il se bat depuis l’an 2000 contre l’arbitraire judiciaire. Sa critique des magistrats l’a fait condamner à 4 ans de prison. . . Il est l’Auteur du livre : « L’État de droit » démasqué. Ed. Samizdat, 2016 Continue Reading
Paysans – La révolte pour survivre !
. Les Gouvernements d’Europe favorisent la corruption et la Suisse n’est pas en reste. En version pdf : https://swisscorruption.info/ch2/paysans.pdfCommuniqué d’information : https://swisscorruption.info/info/paysans.pdf Nos Agriculteurs travaillent comme des forcenés pour garantir notre approvisionnement, mais ils ne font que survivre ! Les injustices, le culte de la performance, la précarisation du travail, le Continue Reading
L’Armée suisse pour rétablir la Démocratie et l’État de Droit
Télécharchez le Communiqué public d’information . Plainte pénale du 11 janvier 2024 Plainte complémentaire du 2 février 2024 Plainte complémentaire 2Cinq retraités du Conseil Fédéral s’invitent dans la votation de la 13e rente AVS L’Armée suisse garante du respect de la Constitution fédérale Appendice 1 à la Plainte pénale Sommation Continue Reading
Journalistes – Droits et Devoirs
. Préambule : Le droit à l’information, de même qu’à la libre expression et à la critique, est une des libertés fondamentales de tout être humain. Du droit du public à connaître les faits et les opinions découle l’ensemble des devoirs et des droits des journalistes. Aussi la responsabilité de Continue Reading
Fabien GASSER
Mafia d’État en Pays fribourgeois . . Introduction Définition d’une Organisation criminelle Demande d’expertise psychiatrique – « Les Salades GASSER » Crime Organisé et implication de laCMP (Conférence suisse des Ministères Publics) Analyse du Pourvoir judiciaire fribourgeois par Fabien GASSER . Introduction Le 29 juin 2016, le Procureur général Fabien GASSER signait Continue Reading
Appendice 10
. Escrocs et Corrompus – bref CV . ABECASSIS Cyril Avocat Genève ATTALI Jacques BARILLON Jacques Avocat Genève BERTOSSA Yves Procureur général de Genève BONNANT Marc Avocat à Genève qui a rédigé la plainte du 29 janvier 1996 en association avec Me Dominique WARLUZEL BRUPPACHER C. Mark Avocat Zürich CHAMARRE Continue Reading
Mafia d’État en Suisse
Démocratie en otage et Détournement de l’État de Droit Élus par les membres corrompus des Chambres fédérales qui obéissent aux Lobbys économiques, les Membres du Gouvernement fédéral et les Magistrats judiciaires trahissent le Peuple souverain https://swisscorruption.info/implications . . Le Tribunal Fédéral Conseil Fédéral Partis politiques PDC/Le Centre – PLR – Continue Reading
Ministère Public de la Confédération (MPC)
. Introduction Qui est le Procureur général de la Confédération Stefan BLÄTTLER ? Définition d’une Organisation criminelle Conférence suisse des Ministères Publics – CMP/SSK Historique du Ministère Public de la Confédération 3’700 milliards volatilisés – Les initiateurs du complotBref historique de l’escroquerie des royalties – L’affaire de Genève Conclusion . Continue Reading
MARSENS – Commune fribourgeoise de la Gruyère
. Assemblée communale du 17.12.2024Rejet du budget 2025 La Liberté – La GruyèrePlainte au Conseil Suisse de la Presse (CSP) . Le moins que l’on puisse dire, c’est que les Autorités communales de Marsens et le Préfet de la Gruyère, respectent les standards du Canton de Fribourg dans les abus Continue Reading
Demandes de récusations
. L’acharnement des membres des différentes Institutions judiciaires et politiques suisses envers les Victimes de CRIMES JUDICIAIRES, par le non-respect du Code Pénal, des Codes de Procédures pénale et civile et des garanties données par la Constitution fédérale à tous les Justiciables, ont contraint les Demandeurs cités ci-dessous à constater Continue Reading
Politiciens et Services de l’État
. Il faut en finir avec les Sociétés-écrans, les Sociétés anonymes, la corruption et le blanchiment d’argent ! https://swisscorruption.info/credit-suisse / https://swisscorruption.info/cep-cs . Personnes Physiques (alphabétique) : ANTENEN Jacques 1er Juge d’Instruction VD / Commandant Police cantonale VD BERSET Alain Conseiller fédéral PS BERTOSSA Bernard ex Procureur général de Genève / Continue Reading
Récusations judiciaires « Conus »
Motivation de la demande de Récusation de Daniel CONUS contre les Institutions Judiciaires et politiques suisses corrompues Demande en fichier PDF à imprimer . Demande de Récusation en bloc Des juges, à tous les échelons de l’Institution, des Magistrats des Ministères Publics et des Conseils de surveillance cantonaux et du Continue Reading
Récusations judiciaires « Burdet »
Motivation de la demande de Récusation de Marc-Etienne BURDET contre les Institutions Judiciaires et politiques suisses corrompues Demande en fichier PDF à imprimer . Demande de Récusation en bloc Des juges, à tous les échelons de l’Institution, des Magistrats des Ministères Publics et des Conseils de surveillance cantonaux et du Continue Reading
Conseil Suisse de la Presse
Plainte à l’encontre du quotidien LA LIBERTÉ Média SA et de son Journaliste Antoine RÜF . Plainte pénale du 6 janvier 2024 Plainte pénale du 28 février 2023 Plainte du 23 décembre 2024 c/ La Liberté et La Gruyère . . Recommandé / PersonnelProcureur général de la ConfédérationMinistère Public de Continue Reading
Pascal CORMINBOEUF
Le 13 février 2023, comme on peut le voir plus bas, Pascal CORMINBOEUF prenait maladroitement la parole dans le courrier des Lecteurs de La Liberté. Voir l’article Quelle mouche a piqué la Der ? Le 8 février 2024 , Pascal CORMINBOEUF se présente dans La Gruyère, comme « Un homme Continue Reading
Neutralité suisse
La neutralité suisse Le traité de paix perpétuelle Déclaration des Puissances Traité de Paris Violation de la neutralité Plainte pénale c-Membres du Conseil fédéral et des Chambres fédéralesOpposition video-conférence ZELENSKY . Qu’est-ce que la neutralité ? Un Etat neutre ne favorise aucune idéologie, aucune croyance et permet le pluralisme d’expression et Continue Reading
Confédération-CH
17.10.2024 – 39 % des Juges suisses remettent en question leur indépendance face à la pression des PartisDemande d’annulation de tous les jugements 21.10.2023 Recours c-Ordonnance GASSER – Non-entrée en matière plainte BETI 16.10.2023 Recours contre GASSER – Décision de principe sur qualité pour agir 12.10.2023 Tribunal Fédéral – Plainte Continue Reading
Appendice 02
Marc BONNANT et Dominique WARLUZEL – Les stratèges de la plainte du 29 janvier 1996. Tous deux ont été récompensés de la Légion d’honneur par le Président Jacques CHIRAC, pour les services rendus… . Chefs d’inculpation (42) : Art. 4 – 5 – 6 Crime commis à l’Étranger contre l’État Art. Continue Reading
Introduction
Translate this article Fourni par Traduction > Escroquerie des royalties sur les Brevets d’extinction et de blocage des puits de pétrole au KOWEIT Crime planifié par le Gouvernement français sous la Présidence de François MITTERRAND et blanchiment par les Gouvernements successifs. Complicité du Gouvernement et de la place financière suisses Continue Reading
Royalties – Preuves
Mémoire et Documents de preuves de l’escroquerieComplicité des Pouvoirs politique et judiciaire Un Etat dans lequel les membres du Pouvoir judiciaire corrompu agissent en toute impunité sur commande du Pouvoir politique lui aussi corrompu, est un « Etat de Non Droit ». 177 pièces justificatives qui démontrent la réalité de Continue Reading